Convention pour publication en ligne dans la revue frantice.net  

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et la revue en ligne internationale frantice.net, il est convenu que, pour l’article intitulé 

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et accepté pour publication par le comité de lecture de la revue :

L’auteur(les auteurs) accepte(nt) que l’article :

1. soit consultable en libre accès sur internet.
2. soit diffusé sous licence Creative Commons, version 2.0 France, catégorie Paternité – Pas d’utilisation commerciale – Partage des conditions initiales à l’identique (voir les liens donnés en bas de page pour le détail de cette licence). 

L’auteur(les auteurs) déclare(nt) :

3. que l’article est original et qu’il n’a pas déjà été publié.
4. que l’article n’a pas été soumis à une autre revue.
5. que l’article est de sa(leur) composition et qu’il(s) en est(sont les) l’auteur(s) en propriété exclusive.
6. que les illustrations et tableaux utilisés dans l’article sont originaux, ou libres de droits, ou que leurs auteurs et les éditeurs détenteurs des droits ont donné leur accord écrit pour leur réutilisation dans l’article transmis et pour leur publication dans frantice.net, revue électronique consultable en libre accès sur internet. Le cas échéant, tous les accords doivent être joints à la lettre, et la source des documents libres de droits indiquée avec précision.
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